Construction et urbanisme
Le Cabinet d’avocats ALBERT Associés, specialiste en Droit Immobilier intervient tant en conseil qu’en contentieux, sur l’ensemble du territoire français.
Il assiste et représente les professionnels et les particuliers, et notamment :
- Les architectes
Le Cabinet d’avocats ALBERT Associés intervient, depuis de nombreuses années, aux côtés des architectes, en cas de sinistres.
Il les représente dans le cadre de litiges visant à mettre en œuvre leur responsabilité professionnelle, et les assiste lors des réunions d’expertise judiciaire.
Le Cabinet d’avocats ALBERT Associés est également sollicité par les architectes afin d’assurer la protection de leur droit d’auteur, ou recouvrer leurs honoraires impayés.
- Les maîtres d’ouvrage
Le maître d’ouvrage est la personne physique ou morale pour le compte de laquelle une opération de construction est réalisée (en pratique, il s’agit souvent du propriétaire du terrain ou de l’ouvrage).
Avant le démarrage des travaux, le Cabinet d’avocats ALBERT Associés conseille les maîtres d’ouvrage, afin de prévenir tout litige.
Il peut notamment diligenter une procédure de référé préventif, visant à préserver tant les intérêts du maître d’ouvrage que des voisins à l’opération de construction, en faisant désigner un Expert judiciaire, dont la mission consiste à décrire les propriétés voisines, évitant ainsi des réclamations ultérieures des voisins.
Le Cabinet d’avocats ALBERT Associés assiste également les maîtres d’ouvrage en matière de contentieux des autorisations d’urbanisme, et notamment en cas de recours à l’encontre d’un permis de construire ou d’une déclaration préalable de travaux.
Lors de l’exécution des travaux, le maître d’ouvrage peut être confronté à des difficultés telles que des retards ou des abandons de chantier.
Le Cabinet d’avocats ALBERT Associés intervient alors aux côtés du maître d’ouvrage afin de mettre en demeure l’entrepreneur de reprendre l’exécution des travaux, exercer les recours qui s’imposent et/ou solliciter la suspension du prêt éventuellement contracté pour la réalisation des travaux.
Après la réception des travaux, le maître d’ouvrage peut constater des désordres, malfaçons et non-conformités affectant l’ouvrage (fissurations, infiltrations, désordres thermiques ou acoustiques etc.).
Auquel cas, le maître d’ouvrage a tout intérêt à faire appel aux services du Cabinet d’avocats ALBERT Associés afin, le cas échéant, de mettre en œuvre l’assurance dommages-ouvrage, initier une expertise judiciaire, et engager la responsabilité des constructeurs (responsabilités décennale et biennale, garantie de parfait achèvement, responsabilité contractuelle de droit commun).
